Sylvain Noyau


De: Sylvain Noyau
Général de division
commandant du commandement pour l'environnement et la santé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000050308901(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 202405/10/2024
De: Sylvain Noyau
Général de division
commandant du commandement pour l'environnement et la santé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000050178855(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 202405/09/2024
De: Sylvain Noyau
Général de division
commandant le commandement pour l'environnement et la santé
dans la limite des attributions du commandement pour l'environnement et la santé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000050130977(source JORF)
délégation de signature
23 Août 202423/08/2024
De: Sylvain Noyau
commandant du commandement pour l'environnement et la santé
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers judiciaires de l'environnement
représentant du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
JORFTEXT000049791213(source JORF)
nomination
27 Juin 202427/06/2024
De: Sylvain Noyau
Général de division
commandant le commandement pour l'environnement et la santé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048975446(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 202419/01/2024
De: Sylvain Noyau
Général de division
commandant le commandement pour l'environnement et la santé
dans la limite des attributions du commandement pour l'environnement et la santé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000048851553(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 202405/01/2024
De: Sylvain NOYAU
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2024-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000048621846(source JORF)
promotion
21 Décembre 202321/12/2023
De: Sylvain Noyau
Général de brigade
commandant le commandement pour l'environnement et la santé
dans la limite des attributions du commandement pour l'environnement et la santé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000048393169(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 202315/11/2023
De: Sylvain Noyau
Général de brigade
commandant le commandement pour l'environnement et de la santé
dans la limite des attributions du commandement pour l'environnement et la santé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000048079992(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 202317/09/2023
De: Sylvain Noyau
Général de brigade
commandant le commandement pour l'environnement et la santé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047963884(source JORF)
délégation de signature
12 Août 202312/08/2023
De: Sylvain NOYAU
Général de brigade
Objet:
commandant du commandement pour l'environnement et la santé
Groupe:
Commandement pour l'environnement et la santé
date_debut="2023-07-01"
JORFTEXT000047753719(source JORF)
nomination
30 Juin 202330/06/2023
De: Sylvain Noyau
Général de brigade
commandant de l'office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000047011609(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 202320/01/2023
De: Sylvain Noyau
Général de brigade
commandant de l'office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000046274603(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 202211/09/2022
De: Noyau (Sylvain, Pierre)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000046029060(source JORF)
promotion
10 Juillet 202210/07/2022
De: Sylvain Noyau
Général de brigade
commandant de l'office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000045812510(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 202219/05/2022
De: Sylvain NOYAU
Général de brigade
Objet:
commandant de l'office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique
Groupe:
Office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique (OCLAESP)
date_debut="2021-08-01"
JORFTEXT000043879631(source JORF)
nomination
01 Août 202101/08/2021
De: Sylvain NOYAU
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2021-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000043496754(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Sylvain Noyau
Colonel
adjoint au sous-directeur de la police judiciaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000043053625(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 202127/01/2021
De: Sylvain Noyau
Colonel
adjoint au sous-directeur de la police judiciaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000042302438(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 202003/09/2020
De: Sylvain Noyau
Colonel
adjoint au sous-directeur de la police judiciaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000041786070(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 202008/04/2020
De: Noyau (Sylvain, Pierre)
colonel. Chevalier du 7 mai 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-05-07"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000039304256(source JORF)
promotion
01 Novembre 201901/11/2019
De: Sylvain Noyau
Colonel
adjoint au sous-directeur de la police judiciaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000039061257(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Noyau Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707226S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Noyau Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610847S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: NOYAU Sylvain
colonel de gendarmerie
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Monseigneur NAULT Jean-Philippe, évêque de Digne-les-Bains
medaille_securite_interieure
INTK1609467A(source BOMI)
attribution
15 Juin 201615/06/2016
De: NOYAU Sylvain
colonel de gendarmerie
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Monseigneur NAULT Jean-Philippe, évêque de Digne-les-Bains
medaille_securite_interieure
INTK1527452A(source BOMI)
attribution
15 Janvier 201615/01/2016
De: Noyau Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 €, QUI ONT ÉTÉ RÉCOMPENSÉS
POUR LEUR ENGAGEMENT LORS DU CRASH DE LA GERMANWINGS
INTJ1522130S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201516/10/2015
De: Noyau Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517106S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Noyau Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
INTJ1308899S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Noyau Sylvain
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223665S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Noyau (Sylvain, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000025007286(source JORF)
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Noyau (Sylvain, Pierre)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000024937778(source JORF)
promotion
09 Décembre 201109/12/2011
De: Noyau (Sylvain, Pierre)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000024290082(source JORF)
nomination
03 Juillet 201103/07/2011
De: Noyau (Sylvain, Pierre)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
Collège interarmées de défense
JORFTEXT000018149622(source JORF)
admission
20 Février 200820/02/2008
De: Noyau (Sylvain, Pierre)
chef d'escadron ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Noyau (Sylvain, Pierre)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Noyau (Sylvain, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Noyau (Sylvain, Pierre)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Noyau (Sylvain)
rang du
1er août 1997
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Avec le grade de capitaine
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de l'article 11 du décret no 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié.)
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Noyau (Sylvain)
rang du
1er août 1997
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Avec le grade de capitaine
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de l'article 11 du décret no 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié.)
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
JORFTEXT000000396407(source JORF)
nomination
13 Juillet 199913/07/1999
De: Noyau (Sylvain)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000755468(source JORF)
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Noyau (Sylvain, Pierre)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Noyau (Sylvain, P.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours 1997
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000198380(source JORF)
admissibilite
27 Mars 199727/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.